Compte rendu de la réunion de conseil du 1er mars 2016

par Christine BONNORON · Publié 4 mars 2016 · Mis à jour 5 avril 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni à 19 heures.

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la réunion du 26 janvier.
Aménagement du bourg:

Les travaux avancent malgré le mauvais temps. Les Compagnons de Saint-Jacques installent petit à petit le Monument aux Morts. L’entreprise Eiffage a débuté les travaux.

Monsieur le Maire déplore beaucoup d’incivilités (barrières enlevées, voies à sens interdit empruntées, non respect des panneaux de vitesse, etc…). Il n’y a malheureusement pas assez de contrôles de gendarmerie.

Une réunion en présence des architectes, de la commission aménagement du bourg et des entreprises a lieu chaque lundi matin.

Un trottoir sera réalisé à la place des marches, en bas du SIAEPA, afin de donner de l’aisance dans le virage.

Boulangerie: Le commerce a cessé son activité mais la commune n’avait pas été avisée. Monsieur le Maire souhaite qu’un repreneur soit rapidement intéressé.

Proxi: Le commerce est en vente. De futurs acquéreurs sont intéressés.

Les sculptures de Julienne: Monsieur le Maire présente plusieurs sculptures réalisées par l’Association. Il sera bon de demander les tarifs et d’étudier l’éventuelle l’installation d’une sculpture à la fin des travaux de l’aménagement.

Visite de nos amis de Willerwald: 23 ou 24 personnes seront parmi nous du jeudi 5 mai au dimanche 8 mai.

Monsieur le Maire demande au Conseil d’être présent pour les accueillir avec un pot de bienvenue.

Une réunion est prévue jeudi prochain à 18h30 à la salle polyvalente afin de convenir de l’emploi du temps.

Plusieurs idées ont été suggérées (Hermione/Ile d’Aix/Montbron…) pour la journée du vendredi. Le samedi après-midi resterait libre à chacun, le soir : repas à la salle polyvalente (voir pour traiteur et animation).

Ils repartiront le dimanche matin.

Vote du compte de gestion:

Le Conseil Municipal,

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2015, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015 ;

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

1- Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2- Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Vote du compte Administratif:

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BROSSARD délibérant sur le Compte Administratif de l’exercice 2015 dressé par Monsieur Guilloton Robert, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice considéré.

– Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Libellé	Fonctionnement		Investissements		Ensemble
	Dépenses ou déficit	Recettes ou excédents	Dépenses ou déficit	Recettes ou excédents	Dépenses ou déficit	Recettes ou excédents
Résultats reportés Opérations de l’exercice	627 628,66	266 899,52 714 955,32	114 089,26 190 886,99	217 705,02	114 089,26 818 515,65	266 899,52 932 660,34
*TOTAUX*	*627 628,66*	*981 854,84*	*304 976,25*	*217 705,02*	*932 604,91*	*1 199 559,86*
Résultats de clôture Restes à réaliser		354 226,18	87 271,23 139 643,00	78 963,00	87 271,23 139 643,00	354 226,18 78 963,00
*TOTAUX CUMULES*		*354 226,18*	*226 914,23*	*78 963,00*	*226 914,23*	*433 189,18*
*RÉSULTATS DÉFINITIFS*		*354 226,18*	*147 951,23*			*206274,95*

-Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fond de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

-Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

-Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

–Affectation des résultats :

Monsieur le Maire fait savoir aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de se prononcer sur l’affectation des résultats de clôture de l’exercice 2015.

Le résultat global de clôture laisse apparaître un excédent de fonctionnement de :

354 226,18 €uros.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide l’affectation des résultats suivants :

Compte 1068 : RESERVE POUR TRAVAUX : 147 951,23 €

Compte 110 : REPORT A NOUVEAU: 206 274,95 €

Amortissement : Rond-point et SDEG sur 15 ans:

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les subventions versées pour des bâtiments ou des installations s’amortissent sur une durée maximale de 15 ans.

Deux participations seront attribuées cette année :

– Un Fond de Concours d’un montant de 100 000 € sera versé au Département, dans le 1er semestre 2016, pour la création du Rond Point de la Zone du Pont Neuf.

– Une participation d’un montant de 150 000 € sera versée au SDEG, en fin d’année, pour les travaux d’enfouissement de réseaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer les durées d’amortissement de

Ces participations financières sur une durée de 15 ans. L’amortissement pour chacune commencera à compter du 1er janvier 2017.

Acceptation devis chemins ruraux:

Monsieur Briault Rémy, responsable de la voirie, a présenté un devis de prestations de services proposé par la Communauté de Communes de Grande Champagne, concernant la réparation localisée à l’aide de calcaire des chemins blancs pour un montant de

13 760 € T.T.C.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce devis et autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces afférentes à ce dossier.

Vente parcelles à HENNESSY:

Monsieur le Maire expose que la Société Hennessy souhaite acquérir les parcelles suivantes sises au Pont Neuf :

– Chemin d’exploitation n°3 (Ancienne parcelle ZA 74 : chemin rural déclassé : délibération n° 2013-04-14)

– ZA 221 (continuité de ce chemin)

Comme il en était convenu, pour l’installation de leur site au Pont Neuf.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, propose un prix de 5,50 € du mètre carré, soit : 3 674,00 € au total :

– Chemin n°3 : 528 m² = 2 904,00 €

– ZA 221 : 140 m² = 770,00 €

Le Conseil Municipal, autorise Monsieur le Maire à faire cette proposition à la Société Hennessy et à signer l’acte et toutes pièces relatives à sa passation.

Informations diverses:

La forêt de Verdun : appel à souscription : document remis à chaque élu(e) : dons pour soutenir le projet de mise en valeur du site de Verdun.
Les travaux du rond-point du Pont Neuf devraient débuter le 21 mars.
Travaux aménagement : signalisation dangereuse : voir avec les maîtres d’œuvre.
Repas offert par le Maire et les Adjoints aux membres du conseil et aux agents ainsi qu’à leur conjoint : vendredi 8 avril.
Prochaine réunion de conseil (vote du budget) : mardi 22 mars à 18h30.