Compte rendu de la réunion de conseil du 22 décembre 2015

RÉUNION DU 22 DÉCEMBRE 2015

Le conseil municipal s’est réuni à 18h30.

Le conseil municipal approuve le compte-rendu du 23 novembre 2015.

• Demande de subvention pour travaux accessibilité aux personnes handicapées:

Monsieur le Maire présente le devis proposé par l’architecte DODEMAN, concernant l’accessibilité aux personnes handicapées, création d’un sas d’entrée à la mairie, pour un montant estimatif de 39 645,45 € H.T.. Des frais d’architecte, à hauteur de 10 %, s’ajouteront à ce montant.

Cette proposition devra être validée par la mairie et l’Architecte des Bâtiments de France  (RDV le 11/01/2016).

Ces dépenses seront à prévoir pour le prochain budget.

Ces travaux n’entrant pas dans le marché accepté « aménagement du bourg », un appel d’offres devra alors être lancé en début d’année 2016.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une subvention pourrait être accordée par le Conseil Départemental de la Charente à hauteur de 15 %.

• Devis abris de bus:

Monsieur le Maire rappelle que des devis ont été demandés pour l’achat d’un abri de bus afin de l’installer aux Lamberts. Les propriétaires du terrain pour l’implantation ont donné leur accord.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a choisi l’abri proposé par ISEP Tous Vents à Angoulême pour un montant de 2 329,96 € (sans pose ni entretien). Un devis plus détaillé devra être demandé auprès de ISEP.

Une subvention forfaitaire d’un montant de 540 € par installation pourra être sollicitée auprès du Département. Une procédure est bien sûr à suivre pour l’obtention de celle-ci.

• Devis VEOLIA EAU:

Monsieur le Maire présente le devis proposé par Véolia Eau – Cognac, d’un montant de 1 863,70 € T.T.C., pour la fourniture et la pose d’un compteur d’eau, afin d’alimenter l’association Cani’Kazes pour leur activité d’agility. Le conseil municipal accepte cette dépense.

Les frais de consommations resteront à la charge de l’Association.Les travaux d’alimentation passeront par le parking du terrain de foot, il n’y a malheureusement pas d’autres possibilités.Le SDEG débutera la tranchée le 04 janvier 2016.

• Vente du chemin d’exploitation n° 1 à la CDC:

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de céder le chemin d’exploitation n° 1 (le chemin en face du futur rond-point qui desservira la ZAE du Pont Neuf) à la Communauté de Communes de Grande Champagne, pour l’Euro symbolique, afin qu’il puisse entretenir celui-ci.

Cette délibération annule la convention de mise à disposition qui avait été prise au mois de novembre 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à cette affaire.

• I.A.T: Monsieur le Maire informe que par arrêtés individuels, décide d’augmenter le coefficient des agents communaux, à compter du 1^er janvier 2016. Le conseil municipal émet un avis favorable.

• Frairie: Monsieur le Maire précise au Conseil que Mr et Mme PIERRE vont poursuivre l’organisation de la fête foraine pour l’année 2016.

Monsieur le Maire propose de financer à nouveau le feu d’artifice, le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

• Compte-rendu Téléthon:

Environ 110 participants pour la marche de la salle Rémy Piron d’Angeac-Champagne à la salle polyvalente de Salles d’Angles où un casse-croûte a été offert par la municipalité de Gensac-la-Pallue.

Environ 155 adultes et enfants (30 de + par rapport à l’année précédente) se sont réunis pour le déjeuner. L’apéritif a été offert par la municipalité d’Angeac-Champagne.

Des sketches de la troupe Qu’étou Qu’Olé ont animé le repas.

Tombola : 700 tickets vendus. 40 lots offerts par des associations, entreprises locales,particuliers…

• Aménagement du bourg:

Suite à la démolition de la maison Elis, nous nous sommes aperçus qu’il serait préférable de ne pas implanter le square au bord de la route.

Après demande de notre part, Bélinda Bacquet, l’architecte, nous a fait parvenir une nouvelle étude (voir plan joint).

Laura Léger, ABF, viendra le 7 janvier à 18h pour les essais lumières autour de l’église, ainsi que le 11 janvier à 10h pour la nouvelle implantation du monument aux Morts et le nouveau projet du square, afin d’avoir son accord pour ces changements.

Début de travaux : – SDEG : effacement de réseaux : 1^ère semaine de janvier 2016

– EIFFAGE : 1^ère semaine de février 2016.

Fin de travaux : 30 juin/1^er juillet 2016, mais cela reste un planning prévisionnel.

RD 731 : la route sera fermée à la circulation à compter de début ou mi-février 2016. Une déviation sera prévue.

Une réunion publique est prévue fin janvier.

Monument aux Morts : il sera déplacé sur l’arrière du Presbytère, après accord de Laura Léger.

Emprunt : 708 000 €, sur 20 ans, à un taux fixe de 1,88 %. Il sera à débloquer avant le 10 mars 2016.

• S.I.A.E.P.A: S.D.C.I (Schéma Départemental de Coopération Intercommunal).

Monsieur le Préfet souhaite qu’il n’y ait que 2 Syndicats en Charente. Les Syndicats refusent en majorité cette proposition ; mais à savoir qu’en 2020, la compétence eau potable deviendra obligatoire en EPCI.

Le Conseil Municipal soutien le SIAEPA dans son désaccord avec Monsieur le Préfet.

• Informations diverses:
• CCAS: Monsieur le Maire fait lecture de la note d’information reçue par la Préfecture : Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République : pour les communes de moins de 1500 habitants, il n’est pas obligatoire de maintenir un CCAS. Il y a possibilité de le dissoudre et de créer une ligne dans le budget. Peut-être à étudier dans 1 an ?
• N.T: Le 5 avril 2016, la Télévision Numérique Terrestre passe en Haute Définition (HD).Pour les foyers qui ne possèdent aucun récepteur compatible HD, il est primordial de tester dès à présent la compatibilité de leurs téléviseurs afin d’acquérir un équipement TNT HD avant le 5 avril pour chacun de leur poste non compatible. (Un adaptateur HD est suffisant, pour un coût de l’ordre de 25 €), sous peine de ne plus recevoir la télévision.
• Prom’Haies: 680 m de haies au total ont été plantées sur la commune par des bénévoles. Les enfants de l’école primaire ont également participé.

La plantation d’une haie à l’école Jean Monnet (afin de protéger l’école du vent) est prévue fin janvier. Le devis présenté par Prom’Haies s’élève à 78,86 € TTC.

• Christophe DEMIER, Maraicher: L’un des fournisseurs en fruits et légumes aux écoles. Mr DEMIER nous annonce la cessation de son activité. Le SIVOS décide d’augmenter les commandes auprès de la supérette Proxi à Salles d’Angles.
• Proposition d’installation d’une station de lavage à rouleaux : Monsieur le Maire a reçu 2 personnes à la mairie qui souhaiteraient implanter une station de lavage à rouleaux sur la commune. Auparavant, Monsieur le Maire contactera les Ets Fortet-Dufaud. Il faudrait également s’interroger sur le lieu d’emplacement.
• Scot : Dans le cadre de la 1^ère phase d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Région de Cognac, le forum diagnostic aura lieu le lundi 25 janvier 2016, de 17h à 22h au Centre des Congrès « la Salamandre » à Cognac. Pour celles et ceux qui seraient intéressés.
• Projet de convention cadre relatif à une campagne de stérilisation de chats : Vu la prolifération des chats dans certains secteurs, il est envisagé de faire une campagne de piégeage pour stérilisation.
• Willerwald : Une invitation a été lancée à nos amis de Willerwald pour nos rencontres bi annuelles.
• Vœux du Maire : Le vendredi 8 janvier à 18h30.
• Voirie : Différents devis ont été présentés par Monsieur Briault pour réfection de routes. Le choix se fera au printemps.

Les travaux sur les chemins ruraux ont été réalisés par l’entreprise Lalande.

Les panneaux directionnels ont été mis en place.

• SIAH: Le délégué au SIAH, Christophe You a fait un rapport sur la réunion à laquelle il a assisté.
• Aires de pique-nique: Suite à la proposition d’Emmanuelle Breuil de la CDC, le Conseil Municipal décide de rajouter 1 table de pique-nique à l’aire de la salle des fêtes et 1 autre à l’aire de la Font de Caillaud.
• Chemins balisés : Le point de départ du chemin de randonnées à Angles, s’effectuera au parking du cimetière d’Angles.
• Salle polyvalente : La mise aux normes est terminée. L’alarme incendie, tableau de sécurité, blocs de sécurité, néons, RIA, etc… ont également été révisés, pour la coquette somme de 10 000 € environ.
• Pompiers : Invitation pour les vœux le 29 janvier à 19h.
• Prochaine réunion : Mardi 26 janvier 2016 à 18h30.