Compte rendu réunion conseil du 7 novembre 2018

Réunion du 7 novembre 2018

Le conseil municipal s’est réuni à 18h30.

• Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la réunion du 10 octobre.
• Création et ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2^ème classe :

Suite à un avancement de grade d’un agent technique, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

– De créer et d’ouvrir un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à compter du  1er décembre 2018, à 6 heures 30minutes/semaine.

– De fermer un poste d’adjoint technique territorial,  à compter du 1er décembre 2018.

• Couverture préau de l’école:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de changer la couverture du préau à l’école.

Trois devis ont été demandés, deux ont été reçus :

– Entreprise Patrick DUPUY (Ars) : 10 270,00 € HT ; 12 324,00 € TTC

– Entreprise BLAZEK (Cognac) : 11 332,00 € HT ; 13 598,40 € TTC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, choisit la proposition de l’entreprise DUPUY pour un montant de 12 324,00 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.

• Créances éteintes: Décision modificative :

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire d’effectuer les virements suivants :

– Compte 022     DF          –   4 147,43 €

– Compte 6542   DF          +  4 147,43 €

• Renouvellement du contrat CNP (garanties décès, maladies et accident) pour l’année 2019.
• Accord pour le versement de l’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur municipal.
• Résiliation bail commercial:

Monsieur le Maire indique au conseil municipal que le Tribunal de Commerce d’Angoulême, par décision en date du 19 avril 2018, a prononcé la Liquidation Judiciaire simplifiée de la SNC TROC’INETTE, alimentation générale « PROXI », 2, Place André Hitier à Salles d’Angles.

Par cette décision, il y a lieu de résilier le bail commercial à compter du 1er mai 2018.

• Local commercial à louer : Supérette :

– Deux personnes se sont présentées pour un projet de restauration et dépôt de tabac, elles doivent également rencontrer Mme Lassier à la CCI.

– Le conseil municipal évoque l’idée d’une maison de producteurs locaux.

– Une annonce sera déposée sur SOS Villages.

• Panneaux de signalisation:
• Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite aux multiples demandes et recommandations et pour une meilleure sécurité, il est nécessaire  de modifier la priorité à l’intersection de la RD 48 (route de Celles) et la RD 731 (rue de la Grande Champagne).

Après en avoir délibéré, à la majorité, 3 contre et 2 abstentions, le conseil municipal décide d’implanter un « cédez le passage ».

• Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire d’instaurer une interdiction de stationner, sur la RD 731:

– À chaque intersection à partir de la rue des Trois Ormeaux jusqu’au Chemin de Broute Chèvre

– À chaque intersection à partir du chemin de la Font de Bourreau jusqu’à la rue des Trois Ormeaux

Cinq panneaux de signalisation seront  installés par l’Agence Départementale, les panneaux      seront à la charge de la commune.

• Terrain rue du Cardeur Charentais:

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de vendre une partie des parcelles C 509 et 511, situées 1, rue du Cardeur Charentais à Salles d’Angles, pour une superficie de 500 m2, au tarif de 15 €/m2, soit 7 500 €uros. Cette vente s’effectue dans l’objectif d’une construction d’habitation. Les frais de bornage et notariés restent à la charge de l’acquéreur.

L’autre partie du terrain sera réservée à la commune : projet d’agrandissement du carrefour et d’un parking.

• Cérémonie Monument aux Morts, le 10 novembre:

Rassemblement à 11h au Monument aux Morts.

2 décorations sont prévues pour Edith Dervault et Patrick Pierre.

A la suite de cette cérémonie, repas des Aînés à la salle polyvalente confectionné par le traiteur Les Rois Gourmets de Châteaubernard. À ce jour, 145 personnes se sont inscrites.

Qu’étou Qu’olé présentera un spectacle (14 acteurs).

Rendez-vous vendredi 9 novembre à 17h à la salle pour la mise en place.

• Rencontre avec les Docteurs Brunet et l’infirmière Mme Di Léonardo : présentation de leur projet :

Dans un souci de continuité et de développement de l’activité médicale et paramédicale sur la commune, une structure de 250 m2 est recherchée afin d’y installer une maison médicale qui regrouperait docteurs, infirmier, psychologue et autre paramédical.

Monsieur le Maire informera Mr Jean-Paul Zucchi de Grand Cognac pour une éventuelle prise en charge par la communauté.

• Rencontre avec l’ATD16, le CAUE et l’ABF:

Projet de logements dans le Presbytère et au-dessus de la micro-crèche :

Suite à la visite des lieux, le 7 novembre après-midi, il paraît difficile de prévoir des logements dans le Presbytère car cela engagerait d’énormes travaux. De plus, les murs et les boiseries doivent être conservés à l’identique, le Presbytère étant classé.

Une idée pour une salle de mariage dans la pièce du bas a été évoquée par les membres du conseil présents ce jour.

En ce qui concerne le logement au-dessus de la micro-crèche : 80 m2 seraient facilement envisageables pour un appartement, uniquement des travaux d’intérieur à prévoir et une bonne isolation du sol.

Des subventions peuvent être sollicitées.

• Calvaire : Informations:

Mme Prospéri, Architecte des Bâtiments de France serait favorable pour la restauration du Calvaire.

Le repas annuel organisé par la Sauvegarde du Patrimoine est prévu le dimanche 25 novembre 2018 à 12h30 à la salle polyvalente de Salles d’Angles (20 €/adulte). Les réservations sont à faire avant le 20 novembre auprès d’Annie Bellenguez et de Thérèse Guilloton.

• Eté 2019: Possibilité d’embauche de jeunes de + de 16 ans pour aider les agents techniques pendant les mois de juillet et août. Le nombre d’heures serait inférieur à 35h. Rien n’est encore décidé.
• Lattes d’indication, centre bourg:
• ZAE du Pont Neuf : une latte va être instaurée dans le bourg de Salles d’Angles afin d’indiquer la direction de la zone d’activités.
• Les lattes d’indication des entreprises Fortet Dufaud et Transports Poupeau vont être changées et réinstallées (suite aux travaux de l’aménagement du bourg).
• Informations diverses:
• Suite aux travaux effectués actuellement par la Colas (malfaçon en 2017), les voies concernées recevront un enrobé coulé à froid. Une discussion s’est engagée sur la qualité du travail

L’aspect au jeune âge parait rugueux et génère des rejets de gravillons. Ces désagréments s’estompent avec le temps et la circulation. Après un balayage de la chaussée dans quelques semaines, le revêtement aura sa configuration définitive et rempliera pleinement sa fonction.

• Concert de Trompes de chasse à l’église de Salles d’Angles : Très beau concert présenté par l’association Saint-Hubert du pays de Cognac. Marcel Géron remercie toutes les personnes venues apprécier ce concert (155 personnes).

• Chemin de Phoebus : les branches seront ramassées par les agents techniques suite à la taille de la haie.
• Le conseil municipal remercie l’entreprise Fortet Dufaud pour avoir été récupérer le broyat chez l’entreprise SAVARIAU. Ce broyat a été déposé par les agents techniques sur les talus, vers la Place Willerwald avant la plantation des arbustes par l’entreprise TARDY.
• Une réunion est prévue le 16 novembre à 9h à la mairie de Salles d’Angles entre l’Inspecteur d’Académie, les Maires de St-Fort sur le Né / Angeac-champagne / Salles d’Angles ainsi que les membres du SIVOS.
• Téléthon : samedi 8 décembre 2018, départ de la salle polyvalente de Salles d’Angles à 8h30. Déjeuner à la salle à 12h30, 12 € le repas. L’apéritif sera offert par la municipalité de Salles d’Angles.
• L’achat d’une auto-laveuse à la salle polyvalente sera à envisager au prochain budget.
• Les incivilités perdurent : les toilettes publiques, à l’extérieur de la salle polyvalente et en face de l’église seront fermés jusqu’à nouvel ordre.
• Prochaine réunion de conseil : Mardi 4 décembre 2018 à 18h30.