Compte rendu de la réunion du 2 mai 2017

par Christine BONNORON · Publié 17 mai 2017 · Mis à jour 28 juin 2017

Réunion du 02 mai 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni à 18h30.

Bureau de vote du 7 mai:

8H-12H : R. GUILLOTON – C. BAURE-BOUTHOLEAU – E. GERVAIS – AM. TRICOIRE
12H-15H : I. ROBICQUET – M. GERON – V. BOISSON – C. GERON
15H-19H : R. BRIAULT – JP BROSSARD – C. BONNORON – S. CAN

Rapport sur l’agence de l’eau: lecture du compte-rendu par Monsieur le Maire : une note établie chaque année par l’agence de l’eau portant sur les redevances figurant sur la facture d’eau des abonnés, collectées par l’Agence et sur la réalisation de son programme pluriannuel d’intervention (voir rapport en pièce jointe).
Election des représentants de notre collège au syndicat de la fourrière : Marcel GERON, délégué, se rendra aux élections qui se tiendront le mardi 23 mai prochain à 18h à la salle Jean Tardif à Châteaubernard.
DELIB : Habillage du préau des écoles:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux sous la toiture (pose de plaques) du préau de l’école de Salles d’Angles. Des devis sont proposés :

– SAS POISAC MENUISERIE de Ste Lheurine (17) : 3 752,00 € H.T. ; 4 502,40 € T.T.C..

– Ets TURPAIN de Cognac (16) : 6 469,40 € H.T. ; 7 763,28 € T.T.C..

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

– Accepte le devis proposé par la SAS POISAC MENUISERIE pour un montant de 4 502,40 € T.T.C..

– Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

Réparation du coq de l’église: suite à la tempête, le coq penchant de plus en plus, il a été nécessaire de faire intervenir la SARL BOUCHET pour la somme de 4121,28 € TTC.

Une déclaration a été faite auprès de notre assureur GROUPAMA, nous attendons la visite d’un expert pour connaître le montant du dédommagement.

DELIB : ELABOR : reprise des concessions cimetières:

Monsieur le Maire présente le devis n° 20161198 proposé par le Groupe ELABOR de Messigny et Vantoux (21) afin d’intervenir sur les concessions reprises par la commune dans les deux cimetières.

Ce devis s’élève à 45 069,66 € H.T. ; 54 083,59 € T.T.C. pour une intervention globale sur 84 sépultures des 2 sites.

Concernant le règlement il a été proposé par le Groupe ELABOR :

– en 2017 : 27 041,80 € H.T.

– en 2018 : 18 027,86 € H.T.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le devis et le mode de règlement proposés par le Groupe ELABOR et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

DELIB : Décision Modificative:

Monsieur le Maire indique que pour l’achat de la tondeuse, il est nécessaire d’effectuer les virements suivants :

– Compte 21571 ID + 38 289,60 €

– Compte 1641 IR + 38 289,60 €

– Compte 1641 ID + 9 572,40 €

– Compte 21571 ID – 9572,40 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les virements ci-dessus.

DELIB : Loyer 2016 « Les Cani’Kazes »:

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une exonération de loyer, pour l’année 2016, d’un montant de 100 euros/an, pour l’Association Les Cani’Kazes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition, à l’unanimité.

DELIB : participation pour l’agrandissement du local boules:

Suite à une demande de participation financière par l’Association les Amis de la Pétanque, pour des travaux d’agrandissement du local boules.

Sachant que le montant global des travaux s’élève à 3 500 €,

Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis proposé par la SAS RULLIER DISTRIBUTION (79) d’un montant de 772,28 € H.T. ; 926,74 € T.T.C., correspondant au montant des matériaux nécessaires pour ces travaux d’agrandissement.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre en charge l’achat des matériaux pour la somme de 926,74 € T.T.C..

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité, accepte la prise en charge des matériaux et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

Informations diverses :

Logement social: le F3, 51 bis, rue de la Grande Champagne sera à louer à partir du 15 mai.

Prix du loyer : 435 €.

Aménagement du bourg: reprise des travaux pour la 2^ème

Durée prévue des travaux : 3 mois.

Problèmes de circulation avec la mise en place d’alternat par feux.

Les réunions de chantier sont programmées les vendredis à 9h, à la mairie.

P.L.U.: le projet concernant la révision du PLU a été arrêté par l’Agglo le 27 avril 2017. Grand Cognac va prendre en charge les factures du cabinet CREHAM (15 000 €).
Les supports à vélos sont arrivés et vont être installés au niveau de l’aire de jeux, du parking de la mairie, de la salle polyvalente et de Proxi
« Les Lettres au Service des Maux »: Association gérée par Mr NAU Eric de Salles d’Angles, concernant le maintien à domicile des personnes en situation de polyhandicap. Vente de cartes postales de différents formats (les photos ont été prises par Mr Nau), au profit de l’Association. Bon de commande en pièce jointe.

Des bons de commandes seront mis à disposition à l’Agence Postale Communale et à la mairie.

Proxi: un boucher est présent tous les matins, puis il sera à temps complet à partir du mois de juin.
Cérémonie du 8 mai: 11h45 au Monument aux Morts.
– Sculptures à Julienne : proposées il y a quelques mois par un artiste turc, à titre gratuit : choix d’une statue et de son emplacement
Plaque STACKE : la déplacer du côté du Monument aux Morts : choix d’un endroit précis. Marcel, Jean-Paul, Christophe, Isabelle et Anne-Marie vont se charger de ces missions.
Voirie: Rémy Briault nous informe que le programme voirie a été arrêté ce jour : une enveloppe de 950 000 € TTC au total.

110 000 € H.T. prévus pour des travaux sur la commune de Salles d’Angles sur les voies suivantes :

Rue des Mortemer
Rue des Trois Ormeaux
Chemin de Cot de Reignier
Chemin de Broute-Chèvre
Rue du Taillandier, jusqu’au carrefour
Rue Jean Lamoureux jusqu’au cimetière d’Angles

Plusieurs voitures sont régulièrement garées rue de la Grande Champagne, au niveau du virage, dès 6h le matin. Ayant très peu de visibilité cela reste dangereux : Monsieur le Maire va intervenir.
La haie aux Rivaux a été nettoyée.
Gros trous sur la RD au niveau des Vallades : Monsieur le Maire va rappeler l’A.D.A et en même temps relancera la demande de radar fixe.
Une demande d’éclairage dans le bourg, la nuit, est suggérée : difficile car il faut faire des économies d’énergie et cela entraînerait un gros investissement car certaines commandes sont réglées pour alimenter plusieurs rues en même temps.
SIVOS : l’ancien ordinateur du secrétariat a été transféré à l’école de Salles d’Angles. Le coupe-légumes a été réceptionné à la cantine.
Un abri pour des « livres en liberté » est en cours de préparation (Jean-Paul Brossard et Jean Lagier) afin de l’installer au niveau de l’aire de jeux.
Foire exposition : les 19, 20 et 21 mai à Gensac-la-Pallue.
Aire de jeux : faire vérifier tous les jeux car certains commencent à se détériorer.
Site internet : Monsieur Laigle a modifié le bas de page suite à notre demande.